Nous vous proposons quelques décorations florales pour agrémenter le lieu où seront photographiés mariés et invités. Pour capter les plus beaux moments de votre mariage dans un décor en harmonie avec couleurs et ambiance de la cérémonie .
L’accès au site et son utilisation sont réservés à un usage personnel. Ce site et les informations ou données qui y figurent ne seront pas utilisés à des fins commerciales, politiques, publicitaires et pour toutes formes de sollicitations commerciales et notamment l’envoi de courriers électroniques non sollicités.
Toutes les marques, photographies, textes, commentaires, illustrations, images animées ou non, séquences vidéo, sons, ainsi que toutes les applications informatiques qui pourraient être utilisées pour faire fonctionner ce site et plus généralement tous les éléments reproduits ou utilisés sur le site sont protégés par les lois en vigueur au titre de la propriété intellectuelle. Ils sont la propriété pleine de l’éditeur et ses partenaires. Toute reproduction, représentation, utilisation ou adaptation, sous quelque forme que ce soit, de tout ou partie de ces éléments, sans accord préalable et écrit de l’éditeur, sont strictement interdites. Le fait pour l’éditeur de ne pas engager de procédure dès la prise de connaissance de ces utilisations non autorisées ne vaut pas acceptation desdites utilisations et renonciation aux poursuites.
Pour la bonne gestion du site, l’éditeur pourra à tout moment : › suspendre, interrompre ou limiter l’accès à tout ou partie du site, réserver l’accès au site, ou à certaines partie du site, à une catégorie déterminée d’internautes ; › supprimer tout information pouvant en perturber le fonctionnement ou entrant en contravention avec les lois nationales ou internationales ; › suspendre le site afin de procéder à des mises à jour.
La responsabilité de l’éditeur ne peut être engagée en cas de défaillance, panne, difficulté ou interruption de fonctionnement empêchant l’accès au site ou à une de ses fonctionnalités. Le matériel de connexion au site que vous utilisez est sous votre entière responsabilité, Vous devez prendre toutes les mesures appropriées pour protéger votre matériel et vos propres données notamment d’attaques virales par internet. Vous êtes par ailleurs seul responsable des sites et données que vous consultez. L’éditeur ne pourra être tenu responsable en cas de poursuite judiciaires à votre encontre : › du fait de l’usage du site ou de tout service accessible via Internet ; › du fait du non-respect par vous des présentes conditions générales. L’éditeur n’est pas responsable des dommages causés à vous-même, à des tiers et/ou à votre équipement du fait de votre connexion ou de votre utilisation du site et vous renoncez à toute action contre lui de ce fait. Si l’éditeur venait à faire l’objet d’une procédure amiable ou judiciaire en raison de votre utilisation du site, il pourra se retourner contre vous pour obtenir l’indemnisation de tous les préjudices, sommes, condamnations et frais qui pourraient découler de cette procédure.
La mise en place par les utilisateurs de tous liens hypertextes vers tout ou partie du site est autorisée par l’éditeur. Tout lien devra être retiré sur simple demande de l’éditeur. Toute information accessible via un lien vers d’autres sites n’est pas publiée par l’éditeur. L’éditeur ne dispose d’aucun droit sur le contenu présent dans ledit lien.
Certaines de vos données sont collectées sur le site « bar a fleur montalieu ». Une donnée à caractère personnel désigne toute information concernant une personne physique identifiée, directement ou indirectement, notamment par référence à un nom, un numéro d’identification ou à un ou plusieurs éléments spécifiques, propres à son identité physique, physiologique, génétique, psychique, économique, culturelle ou sociale. Les informations personnelles pouvant être recueillies sur le site sont principalement utilisées par l’éditeur pour la gestion des relations avec vous, et le cas échéant pour le traitement de vos commandes. Les données personnelles collectées sont les suivantes : › Nom et prénom › Adresse mail
En application de la réglementation applicable aux données à un caractère personnel, les utilisateurs disposent des droits suivants : le droit d’accès : ils peuvent exercer leur droit d’accès, pour connaître les données personnelles les concernant, en écrivant à l’adresse électronique ci-dessous mentionnée. Dans ce cas, avant la mise en œuvre de ce droit, la Plateforme peut demander une preuve de l’identité de l’utilisateur afin d’en vérifier l’exactitude ; le droit de rectification : si les données à caractère personnel détenues par la Plateforme sont inexactes, ils peuvent demander la mise à jour des informations; le droit de suppression des données : les utilisateurs peuvent demander la suppression de leurs données à caractère personnel, conformément aux lois applicables en matière de protection des données; le droit à la limitation du traitement : les utilisateurs peuvent demander à la Plateforme de limiter le traitement des données personnelles conformément aux hypothèses prévues par le RGPD; le droit de s’opposer au traitement des données : les utilisateurs peuvent s’opposer à ce que leurs données soient traitées conformément aux hypothèses prévues par le RGPD; le droit à la portabilité : ils peuvent réclamer que la Plateforme leur remette les données personnelles qu’ils ont fournies pour les transmettre à une nouvelle Plateforme Vous pouvez exercer ce doit en me contactant à l’adresse mail suivante : annanoun7@hotmail.fr Toute demande doit être accompagnée de la photocopie d’un titre d’identité en cours de validité signé et faire mention de l’adresse à laquelle l’éditeur pourra contacter le demandeur. La réponse sera adressée dans le mois suivant la réception de la demande. Ce délai d’un mois peut être prolongé de deux mois si la complexité de la demande et/ou le nombre de demandes l’exigent. De plus, et depuis la loi n°2016-1321 du 7 octobre 2016, les personnes qui le souhaitent, ont la possibilité d’organiser le sort de leurs données après leur décès. Pour plus d’information, vous pouvez consulter le site internet de la CNIL : https://www.cnil.fr/ Je vous recommande de me contacter dans un premier temps avant de déposer une réclamation auprès de la CNIL, car je suis disposée à régler votre problème. Les données personnelles collectées auprès des utilisateurs ont pour objectif la mise à disposition des services de la Plateforme, leur amélioration et le maintien d’un environnement sécurisé. La base légale des traitements est l’exécution du contrat entre l’utilisateur et la Plateforme. Plus précisément, les utilisations sont les suivantes : › accès et utilisation de la Plateforme par l’utilisateur ; › gestion du fonctionnement et optimisation de la Plateforme ; › mise en oeuvre d’une assistance utilisateur ; › vérification, identification et authentification des données transmises par l’utilisateur ; › personnalisation des services en affichant des publicités en fonction de l’historique de navigation de l’utilisateur, selon ses préférences ; › prévention et détection des fraudes, malwares, (malicious sotwares ou logiciels malveillants) et gestion des incidents de sécurité ; › gestion des éventuels litiges avec les utilisateurs ; › envoi d’informations commerciales et publicitaires, en fonction des préférences de l’utilisateur ;
La Plateforme conserve vos données pour la durée nécessaire pour vous fournir ses services ou son assistance. Dans la mesure raisonnablement nécessaire ou requise pour satisfaire aux obligations légales ou réglementaires, régler des litiges, empêcher les fraudes et abus ou appliquer nos modalités et conditions, je peux également conserver certaines informations si nécessaire.
Les données personnelles peuvent être partagées avec des sociétés tierces exclusivement dans l’Union européenne, dans les cas suivants : › lorsque l’utilisateur publie, dans les zones de commentaires libres de la Plateforme , des informations accessibles au public; › quand l’utilisateur autorise le site web d’un tiers à accéder à ses données ; › quand la Plateforme recourt aux services de prestataires pour fournir l’assistance utilisateurs, la publicité et les services de paiement. Ces prestataires disposent d’un accès limité aux données de l’utilisateur dans le cadre de l’exécution de ces prestations, et ont l’obligation contractuelle de les utiliser en conformité avec les dispositions de la réglementation applicable en matière protection des données à caractère personnel ; › si la loi l’exige, la Plateforme peut effectuer la transmission de données pour donner suite aux réclamations présentées contre la Plateforme et se conformer aux procédures administratives et judiciaires.
Qu’est-ce qu’un « cookie »? Un »cookie » ou traceur est un fichier électronique déposé sur un terminal (ordinateur, tablette, smartphone,..) et lu par exemple lors de la consultation d’un site internet, de la lecture d’un courrier électronique, de l’installation ou de l’utilisation d’un logiciel ou d’une application mobile et ce, quel que soit le type de terminal utilisé (source : https://www.cnil.fr/fr/cookies-traceurs-que-dit-la-loi). En naviguant sur ce site, des « cookies » émanant de ce site pourront être déposés sur votre terminal. Lors de la première navigation sur ce site, une bannière explicative sur l’utilisation des « cookies » apparaîtra. Dès lors, en poursuivant la navigation, vous serez informé et signalera avoir accepté l’utilisation desdits « cookies ». Le consentement donné sera valable pour une période de treize (13) mois. L’utilisateur a la possibilité de désactivé les cookies à partir des paramètres de son navigateur. Toutes les informations collectées ne seront utilisées que pour suivre le volume, le type et la configuration du trafic utilisant ce site, pour en développer la conception et l’agencement et à d’autres fins administratives et de planification et plus généralement pour améliorer le service qui vous est offert sur ce site. Les cookies suivants sont présents sur ce site : Cookies Google : Google Analytics : permet de mesurer l’audience du site ; Google tag manager : facilite l’implémentation des tags sur les pages et permet de gérer les balises Google. La durée de ces cookies est de treize mois. Pour plus d’informations sur l’utilisation, la gestion et la suppression des « cookies », pour tout type de navigateur, nous vous invitons à consulter le lien suivant : https://www.cnil.fr/fr/cookies-les-outils-pour-les-maitriser
Les photographies ne sont pas contractuelles et n’engagent pas l’éditeur.
Les présentes conditions d’utilisation du site sont régies par la loi française et soumises à la compétence des tribunaux, sous réserve d’une attribution de compétence spécifique découlant d’un texte de loi ou réglementaire particulier.
Pour toute question, information, ou concernant le site lui-même, vous pouvez laisser un message à l’adresse suivante : annanoun7@hotmail.fr
Editeur du site :
https://www.bar-a-fleurs-montalieu.fr
Bar à fleurs
SARL RIBIFAMILY
Capital social : 10 000 €
RCS : 831 158 175
Identification intracommunautaire : FR06 831 158 175
SIRET : 851 158 175 00016
Adresse postale :
107 grande rue
38390 Montalieu
Courrier électronique :
annanoun7@hotmail.fr
Tel : 04 74 88 61 62
Directeur de la publication :
Annaëlle RIBIERE
107 grande rue
38390 Montalieu
Mentions légales et conditions générales d’utilisation
Le présent texte constitue les conditions générales d'utilisation du Site web accessible à l'adresse "https://bar-a-fleur-montalieu.fr" (ci-après dénommé le "Site").
Le Site est soumis au droit français, aux juridictions françaises et a pour langue officielle le français.
En accédant ou en utilisant ce Site, vous êtes réputé accepter ces conditions générales et Bar-a-fleur-Montalieu peut décider de refuser l'accès à tout ou partie du Site à tout utilisateur qui ne les respecterait pas. Vous vous engagez notamment à ne pas adresser ou transmettre des textes ou images contraires à la loi, ou susceptibles de choquer la sensibilité, notamment par un contenu haineux, pornographique, ou incitatif à des comportements du même ordre. Bar-a-fleur-Montalieu peut prendre toute mesure, ou engager toute action qu'elle estime nécessaire au cas oú son Site serait utilisé pour diffuser des éléments de cette nature.
Bar-a-fleur-Montalieu a ouvert ce Site pour l'information personnelle de ses utilisateurs. Aucune exploitation commerciale même partielle des données qui y sont présentées ne pourra être effectuée sans l'accord préalable et écrit de Bar-a-fleur-Montalieu. Bar-a-fleur-Montalieu avise les utilisateurs de ce Site que les éléments de ce dernier sont protégés par la législation sur les droits d'auteur : il s’agit notamment des visuels, des articles, des séquences animées, etc. Les éléments ainsi protégés sont la propriété de Bar-a-fleur-Montalieu ou de tiers autorisés par Bar-a-fleur-Montalieu à les exploiter. A ce titre, toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielle ou intégrale, sans l'autorisation écrite préalable de Bar-a-fleur-Montalieu, est interdite, sous peine de constituer un délit de contrefaçon des droits d'auteur et/ou de dessins et/ou de marque, puni de trois ans d'emprisonnement et de 300 000 € d'amende (CPI, art. L335-1s).
Données personnelles
Les informations nominatives concernant l'utilisateur sont destinées à Bar-a-fleur-Montalieu qui en est seul destinataire, celles-ci, que ce soit sous forme individuelle ou agrégée, ne sont jamais transmises à un tiers.
L’utilisateur est notamment informé que, conformément à l’article 27 de la loi Informatique, fichiers et libertés du 6 janvier 1978, les informations qu’il communique par le biais des formulaires d’enquêtes ou de demandes d’informations sont nécessaires pour répondre à sa demande, et sont destinées à Bar-a-fleur-Montalieu, responsable du traitement à des fins de gestion des réponses ou à des fins de vous les informations ou les services que vous avez demandé (notamment pour assurer envoi et suivi de votre commande)
Il peut revenir à tout moment sur son consentement en envoyant un message à cette même adresse.
Les utilisateurs du présent Site sont tenus de respecter les dispositions de la loi relative à l'Informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales.
Ils doivent notamment s'abstenir, s'agissant des informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée, et d'une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.
Propriété intellectuelle
Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de toute ou partie du site www.bar-a-fleurs-montalieu.fr, sans autorisation de l’Editeur est prohibée et pourra entraînée des actions et poursuites judiciaires telles que notamment prévues par le Code de la propriété intellectuelle et le Code civil.
Cookies
Bar-a-fleur-Montalieu peut décider, aux bonnes fins d'utilisation de son Site, de placer des « cookies » sur votre ordinateur et d'y accéder. Un cookie est un petit fichier, souvent anonyme, contenant des données, notamment un identifiant unique, transmis par le serveur d'un site web à votre navigateur et stocké sur le disque dur de votre ordinateur.
Paramétrage relatif aux cookies de votre navigateur
Vous pouvez configurer votre navigateur pour qu'il accepte tous les cookies envoyés par les sites que vous consultez, pour qu'il rejette systématiquement tous ces cookies ou pour qu'il vous demande à chaque occasion si vous souhaitez ou non les accepter.
Chaque navigateur étant différent, nous vous invitons à consulter l'aide de votre navigateur pour en savoir plus sur la façon de paramétrer l'acceptation des cookies.
Liens
Le Site peut contenir des liens vers d'autres sites que Bar-a-fleur-Montalieu n'exploite pas. Bar-a-fleur-Montalieu ne peut en aucune manière être tenue responsable de la mise à disposition de ces liens permettant l'accès à ces sites et sources externes, et ne peut supporter aucune responsabilité quant aux contenus, publicités, produits, services ou tout autre matériel disponibles sur ou à partir de ces sites ou sources externes qui ne sont ni vérifiés ni approuvés par ses équipes.
Responsabilité
Bar-a-fleur-Montalieu s’engage à assurer tous ses efforts pour offrir des informations actualisées et exactes. Cependant, elle ne saurait être tenue pour responsable d'erreurs, d'omissions ou des résultats qui pourraient être obtenus par un mauvais usage de ces informations.
Bar-a-fleur-Montalieu effectuera les modifications nécessaires, dès que ces erreurs sont portées à sa connaissance ; plus généralement, elle peut modifier, à tout moment, sans préavis, tout ou partie du Site ainsi que ses conditions d'utilisation, sans que sa responsabilité puisse être engagée de ce fait.
Le téléchargement de tous matériels lors de l'utilisation du service est à aux risques et périls de l’utilisateur. Celui-ci est seul responsable pour tout dommage subi par son ordinateur ou toutes pertes de données consécutives à ce téléchargement.
Plus généralement, Bar-a-fleur-Montalieu ne pourra en aucun cas être responsable en cas de dommages directs et/ou indirects résultant de l'utilisation de ce Site.
Disponibilité, accès au site
Il est techniquement impossible de fournir le Site exempt de tout défaut et ces défauts peuvent conduire à l'indisponibilité temporaire du Site. Le fonctionnement du Site peut être affecté par des événements et/ou des éléments que Bar-a-fleur-Montalieu ne contrôle pas, tels que par exemple, des moyens de transmission et de communication entre Bar-a-fleur-Montalieu, les utilisateurs du Site, les réseaux, les fournisseurs. Bar-a-fleur-Montalieu peut à tout moment, modifier ou interrompre temporairement ou de façon permanente tout ou partie du Site pour effectuer des opérations de maintenance et/ou effectuer des améliorations et/ou des modifications sur le Site. Bar-a-fleur-Montalieu informera, si possible, de chaque modification/interruption des services disponibles sur le Site Bar-a-fleur-Montalieu n’est pas responsable des conséquences de toute modification, suspension ou interruption du Site.
Intégrateur
FC Créations Web
Françoise CASTRO
192, rue des écoles 38540 Valencin
Tel : 0660721883
Hébergeur
1 and 1 IONOS
1&1 Internet SARL
7, place de la Gare
BP 70109
57200 Sarreguemines Cedex
Tel : 0970 808 911
© 2019 Bar-a-fleur-Montalieu - tous droits réservés
Pour plus d’informations sur les conditions de vente se reporter aux CGV du site www.bar-a-fleurs-montalieu.fr accessible à la rubrique« CGV »